Mémoires
Des opportunités manquées pour assurer un service de transport équivalent à tous les usagers
Commentaires de Kéroul sur les projets de règlement prévoyant les modalités d’application de la Loi sur le transport rémunéré de personnes par automobile
4 août 2020
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En direction d'un Code national du bâtiment plus accessible
Participation de Kéroul à l'examen public des modifications proposées au Code national du bâtiment du Canada 2015 en vue de l’édition 2020
13 mai 2020
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Pour des politiques et services de transport accessibles à tous
Mémoire de Kéroul sur la Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Mémoire déposé le 28 février 2020 à l'Office des transport du Canada (OTC) lors des consultations concernant la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH).
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(aussi disponible en format accessible sur Drive)
Le projet de loi 17 garantira-t-il un service équivalent aux personnes handicapées?
Mémoire proposé à la Commission des transports et de l’environnement dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 17, Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile.
André Leclerc et Isabelle Ducharme l'ont présenté à l'Assemblée nationale du Québec, le lundi 13 mai 2019
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Mémoire pour un Montréal plus inclusif
Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur le plan d'accessibilité 2019-2020 de la Ville de Montréal, publié le 29 novembre 2018.
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Le projet de réglement visant l'accessibilité des logements...un pas de plus vers une société plus inclusive
Mémoire de Kéroul présenté à M. Michel Beaudoin, président-directeur général de la Régie du bâtiment, concernant le projet de règlement modifiant le Code de construction, chapitre 1, Bâtiment, visant l'accessibilité à l'intérieur des logements d'habitation, publié le 21 février 2018.
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Une nouvelle politique de développement durable et inclusive pour le Québec
Mémoire de Kéroul présenté au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports, le 15 août 2017.
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Oui à un Canada accessible à tous
Mémoire de Kéroul, tourisme et culture accessibles, dans le cadre de la Consultation du gouvernement du Canada portant sur la Loi en matière d'accessibilité, février 2017.
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La culture pour tous
Mémoire déposé au ministère de la Culture et des Communications concernant la consultation publique sur le renouvellement de la politique culturelle, août 2016.
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Qui peut offrir aux personnes handicapées un service de taxi équivalent à celui dont dispose l'ensemble de la population?
Mémoire de Kéroul présenté à la Commission des transports et de l'environnement sur le transport rémunéré de personnes par automobile, 43 pages, mars 2016.
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Un développement durable...peut-il ne pas être inclusif ?
2015, 18 pages
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Taxi accessible, recommandations sur le transport par taxi de personnes handicapées
2014, 33 pages
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Kéroul et les élections municipales
2013, 3 pages
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Pour un service de taxi adapté disponible à 30 minutes d’avis
2010, 21 pages
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La culture pour tous et par tous, pour une politique de soutien du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec
Document produit par la Table de concertation des organismes oeuvrant dans le domaine culturel auprès des personnes handicapées, 2010, 47 pages.
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Agir au lieu de réagir
2000, 27 pages
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L'autocar : un moyen de transport incontournable pour les personnes à capacité physique restreinte
2002, 17 pages
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La continuité de la chaîne des déplacements et le cocktail transport, deux outils d’analyse de la mobilité durable des personnes handicapées
2013, 12 pages
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